Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Etablissements Claude LEMMEL & Cie (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1227289
Date de dépôt :
03/01/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/01/1993
Marque figurative de Etablissements Claude LEMMEL & Cie

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 3 janvier 1983 par la Société Anonyme (SA) Etablissements Claude LEMMEL & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements Claude LEMMEL & Cie domicilié(e) 13, rue du Dôme, 67000 STRASBOURG. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet NONY. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1227289.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 3 janvier 1993.

Etablissements Claude LEMMEL & Cie a également déposé les autres marques suivantes : CLAUDE LEMMEL


Etablissements Claude LEMMEL & Cie (société anonyme) - 13, rue du Dôme, 67000 STRASBOURG. - France


Cabinet NONY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-27

Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Cuir et imitations du cuir;articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux;malles et valises;parapluies;parasols et cannes;fouets, harnais et sellerie.Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes. Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.